Newsletter. Posez votre question Pourquoi consultant juridique TUNISIE. Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. Retrouvez l'actualité, les dossiers, les chroniques et les tendances IT au service des métiers et des professionnels de l'informatique. Lettre d'actualité du 18 décembre 2020. L'Humanité, le journal de la justice sociale, de l'écologie et de l'émancipation humaine. Retrouvez toute l'actualité économique et boursière, des conseils pour placer votre argent, des dossiers emploi et la côte immobilière sur Capital RDC et loi sur la sous-traitance dans le secteur privé : un champ d’application incertain. Tunisie info, actualité , titres de journaux tunisiens, météo,informations sociales, politiques, sportives,culturelles Direction des affaires juridiques (DAJ) 21/12/2020. Le Journal Juridique (magazine spécialisé en droit et juriste en Espagne). Actualité juridique. Blog d'actualité juridique - Tunisie - ConseilsAvocats. Les forces de sécurité tunisiennes constituent la principale cible des attaques terroristes dans le pays, comme l’ont illustré les attaques du 6 mars 2020 contre l’ambassade américaine et du 6 septembre 2020 à Sousse-Al Kantaoui. Cette section rassemble les textes juridiques de référence et l'actualité du droit concernant les thématiques liées au secteur touristique. Dernières nouvelles du journal juridique . Notre ambition est de vous éclairer sur vos droits en Tunisie et vous apporter une vraie solution en réponse à vos interrogations et ainsi vous éviter les mauvaises surprises. Afrique : panorama 2020 de l’actualité juridique et fiscale; RDC et loi sur la sous-traitance dans le secteur privé : un champ d’application incertain; Close; Close; Pôle de prospective . Publié par Alexandra Marion le 21/12/2020 | Réagir | 380 vues L'un des cadeaux que vous avez reçu ou offert à Noël s'avère défectueux. Qui sommes-nous ? Afrique : mesures covid-19 – BCEAO. La Lettre de la DAJ n°308 est parue ! Toute l'actualité en France et à l'international, décryptages et débats. Facebook : toute l'actualité en direct, soyez informé de toute l’info en continu, en images et en vidéos. Retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des actualités et évolutions juridiques qui concernent la vie des associations. Actualité Droit de l'Image toutes l'actualité Droit de l'Image en ligne 12 Covid-19 : Chaque jour, nos équipes vous informent via des News, des Dossiers ou par téléphone ! Legislation.tn est le portail national de l'information juridique de la Tunisie. Tunisie: Révision du cadre juridique relatif à la responsabilité médicale. Leaders le journal en ligne qui présente l'actualité et les News de la Tunisie et du monde : Actualité politique et économique, infos nationale et régionale. RISQUES ENCOURUS • Terrorisme. Retrouvez l'actualité du Tourisme pour les professionnels avec l'Echo Touristique : agences de voyages, GDS, voyagistes. Cette actualité est l’occasion pour nous de nous pencher sur la réglementation en matière de franchise applicable en Tunisie. Consultation publique sur la révision du décret relatif à la normalisation. Actualités juridiques; Informations Pratiques; Contact; Avocat en ligne. Actualités du droit belge - Toute l'information juridique en droit belge. A la une Tunisie: Un séminaire sur la réforme du cadre juridique du secteur de la sécurité, jeudi 8 mars 2012. Il permet de consulter la Constitution, le JORT, les textes de lois, les décrets, les arrêtés,… Emplois francs : prorogation et un montant de l’aide boosté ! Rentrée 2018, actualités; Réseau scolaire français en Tunisie : liste des établissements; Frais de scolarité 2019-2020, le tableau; AEFE – Personnels des établissements partenaires; Frais de scolarité 2019-2020, deux lettres du collectif; Motion liminaire des 5 élus consulaires Tunisie Libye – novembre 2017 Cabinet Avocat Tunisie Maître Brahim LATRECH, Docteur d’Etat en Droit, avocat au barreau de Tunis vous assistera dans vos démarches et vous fera profiter de sa compétence soit en tant qu’avocat , médiateur ou arbitre. Ci-dessous, vous trouverez l'ensemble des articles de la thématique. L'Economiste Maghrebin vous présente toutes les actualités et news économiques, politiques, financières et sociales en Tunisie et dans le monde Le cadre légal de la franchise en Tunisie La franchise est légalement encadrée en Tunisie depuis la loi n°69-2009 du 12 août 2009 (la « Loi ») relative au commerce de distribution. Facebook accuse la France de se servir de faux comptes pour manipuler l’opinion africaine 21 Déc 2020. Actualités juridiques; Actualités juridiques. Renforcer et élargir la relation de confiance : quels modes alternatifs de résolution des conflits fiscaux ? Taxe GAFA : la Tunisie suit l’initiative de taxe sur les services numériques. Actualité juridique et informations pratiques sur le droit avec des modèles de lettres, attestations, lettres de motivation, indices Syntec, codes swift, codes cnaps et grilles de salaires conventionnels 2021 Vous êtes ? 18/12/2020 . Dans le flux de l'actualité Développement touristique en Afrique: ces pays qui misent sur les casinos 21 Déc 2020. Cadeaux de noël défectueux : comment obtenir le remboursement ? A la Une : Retrouvez toute l'actualité en France, à l'international, l'actualité économique et politique avec Le Figaro Inscrivez-vous pour recevoir gratuitement l'actualité juridique* qui vous intéresse. Accueil » Actualité juridique. Toutes les revues Dalloz en accès numérique feuilletables en ligne ! Cercles de Prospective Fiscale. Partagez et commentez en temps réel, à tout moment de la journée Afrique : les mesures covid-19 prises pays par pays. magazine info juridiques, revue droit tunisie, actualites juridiques tunsiennes, avocats tunisie, questions juridiques, travails juridiques tunisie, actualites juridiques Prélèvement à la source . Les recommandations issues du séminaire international sur : «La faute médicale et la responsabilité» (13-14 avril 2012 à Gammarth) ont été axées... 1.2K. Aucun article disponible pour ce pays Toute l'information juridique en Espagne . Il est régulièrement prorogé et toujours d’actualité sur l’ensemble du territoire tunisien. Retrouvez toute l'actualité économique et financière de la Tunisie sur Globalnet News : cours de la bourse, les crises financières, nouvelles lois… 18/12/2020. Cabinet d’avocats en Tunisie: Gagner votre temps et épargner votre argent. Les emplois francs sont prorogés jusqu’au 31 décembre 2021. Actualités France en direct, les événements, l'économie, la politique, les analyses, des photos et des vidéos pour rester informé en continu toute la journée La structure des informations est la suivante : Abécédaire du droit du tourisme; Les grands textes; Analyse et actualités. 27 octobre 2020. Actualité juridique Tunisie , UE : Clôture du projet d’appui à l’Institut Supérieur de la Profession d’Avocat, financé par l’Union européenne 27 février 2019 Afrique : panorama 2020 de l’actualité juridique et fiscale. Officiel: l’Union européenne approuve le vaccin américain Pfizer contre le coronavirus 21 Déc 2020. Savoir Plus.